Dernière mise à jour : 25 juillet 2026
Le site et l'application Novyta (accessibles à l'adresse novyta.fr) sont édités par :
Tom Fatoorehchi, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
151 allée du Cap Marestan, 83140 Six-Fours-les-Plages, France
SIRET : 803 637 610 00038
Adresse électronique : contact@novyta.fr
Entrepreneur individuel dispensé d'immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (RCS) et au Répertoire des métiers (RM).
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
Tom Fatoorehchi, en qualité d'éditeur.
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr — Contact : hostinger.fr/contact
L'ensemble des éléments composant le site et l'application Novyta (structure, textes, interface, logiciels, logo, graphismes, savoir-faire) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'un dysfonctionnement du réseau Internet, d'une indisponibilité temporaire du service ou d'une mauvaise utilisation par l'utilisateur.
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité. Les conditions d'utilisation du service sont précisées dans les Conditions générales de vente.
Pour toute question relative au site ou au service : contact@novyta.fr.